ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP2879549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2879549
- Numéro de demande
- EP13742239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107102 02.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065991 30.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/020018 06.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
KLIMM, Hartmut
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.