KNOCHENREGENERATIONSMATERIAL

Brevet européen · EP2879619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879619
Numéro de demande
EP13762400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/42 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
B29C 67/00 (2017.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 201213845 03.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002335 05.08.2013
Publication PCT
WO2014/019712 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.