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Brevet européen · EP2879634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2879634
- Numéro de demande
- EP13747928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213568013 06.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/053055 31.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/025590 13.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 22.02.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Lavale, MD 21502, US
Brea, CA 92821, US
Naperville, IL 60563, US
Pomona, CA 91766, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.