BEHANDLUNG VON WACHS
Brevet européen · EP2879767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2879767
- Numéro de demande
- EP13776566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C10G 73/02 (2006.01)C10G 73/44 (2006.01)C10G 2/00 (2006.01)C10G 45/00 (2006.01)B01D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261678664 P 02.08.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/056249 30.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/020535 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
2 entrées antérieures
- 29 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
1911 Vanderbijlpark, ZA
0157 Centurion, ZA
Rosengarten D21244, DE
22885 Barsbuettel, DE
D-22844 Norderstedt, DE
D-22589 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.