RICHTROLLENEINHEIT
Brevet européen · EP2879815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2879815
- Numéro de demande
- EP13707799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B21D 3/05 (2006.01)B21F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 8652012 03.08.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000023 11.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/019000 06.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
RESCH, Walter
A-8510 Stainz, AT
TREMMEL, Robert
A-8042 Graz, AT
KAINZ, Peter
A-8042 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.