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Brevet européen · EP2879829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879829
Numéro de demande
EP13740183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 1/24 (2006.01)
B23G 1/04 (2006.01)
B23G 1/46 (2006.01)
B23B 31/163 (2006.01)
Priorité
IN 2248MU2012 06.08.2012
US 201213651737 15.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/050500 15.07.2013
Publication PCT
WO2014/025497 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

PATIL, Prasad, C.

St. Louis, MO 63136, US

KUDRACIK, Richard, M.

St. Louis, MO 63136, US

DAKARE, Sachin, S.

St. Louis, MO 63136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.