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Brevet européen · EP2879902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879902
Numéro de demande
EP13777131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 15/02 (2006.01)
H02P 21/00 (2016.01)
Priorité
IT TO20120674 30.07.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/056261 30.07.2013
Publication PCT
WO2014/020542 06.02.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

HITACHI RAIL S.p.A.

Via Argine 425, 80147 Napoli, IT

Inventeur

ACCARDO, Luigi

I-80147 Napoli, IT

VOCCIA, Fabio

I-80147 Napoli, IT

NAPPO, Ciro

I-80147 Napoli, IT

MUNGIGUERRA, Vincenzo

I-80147 Napoli, IT

NAVARRA, Guglielmo

I-80147 Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.