VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP2880012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880012
Numéro de demande
EP13745829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07C 229/22 (2006.01)
Priorité
EP 12179277 03.08.2012
EP 12197305 14.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066317 02.08.2013
Publication PCT
WO2014/020164 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  7. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  8. 16 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

CHARNOCK, Colin Barry

1540 Vestby, NO

KLAVENESS, Jo

1166 Oslo, NO

NILSEN, Nils Olav

0770 Oslo, NO

GODAL, Aslak

0372 Oslo, NO

BRÆNDEN, Jon Erik

0491 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.