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Brevet européen · EP2880031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880031
Numéro de demande
EP13827755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
4 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A23L 29/30 (2016.01)
Priorité
US 201261679912 P 06.08.2012
US 201361779502 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/053666 05.08.2013
Publication PCT
WO2014/025706 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1217 Meyrin 2 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  7. 30 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1217 Meyrin 2

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  8. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Firmenich Incorporated

250 Plainsboro Road, Plainsboro, NJ 08536, US

Mandataire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

TACHDJIAN, Catherine

San Diego, California 92122, US

YAMAMOTO, Jeff

San Diego, California 92130, US

DARMOHUSODO, Vincent

Encinitas, California 92024, US

WERNER, Sara

San Diego, California 92102, US

KARANEWSKY, Donald

Escondido, California 92029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.