PHOSPHITZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2880092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880092
Numéro de demande
EP13745087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
30 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/17 (2006.01)
C08K 5/526 (2006.01)
Priorité
US 201261678794 P 02.08.2012
US 201361814930 P 23.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/066329 02.08.2013
Publication PCT
WO2014/020170 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

SI Group Switzerland (CHAA) GmbH

Kästeliweg 7, 4133 Pratteln

Radiée du registre

Inventeur

ZAHALKA, Hayder

Morgantown, West Virginia 26508, US

POWER, Maurice

Salford Greater Manchester M6 8WP, GB

SMITH, Peter

4153 Reinach BL

HILL, Jonathan, S.

Flixton Manchester M41 5GR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.