SPUTTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2880196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880196
- Numéro de demande
- EP13834622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Priorité
- US 201261696610 P 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/057802 03.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/039426 13.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.09.2020
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Tuscon, Arizona 85745, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.