ELECTRODES COMPOSITES POUR L'ELECTROLYSE DE L'EAU

Brevet européen · EP2880202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880202
Numéro de demande
EP13745069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 1/04 (2006.01)
C25B 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 1257612 03.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066276 02.08.2013
Publication PCT
WO2014/020151 06.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Montpellier

163 Rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Bulane

165 rue de la Bilière, Veas Hannibal, 34660 Cournonsec, FR

Inventeur

PATRU, Alexandra

CH-5210 Windisch

FAVIER, Frédéric

F-34980 Saint Clément de Rivière, FR

JEREZ, Nicolas

F-34690 Fabregues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.