SCHOTTERPFLUG
Brevet européen · EP2880219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880219
- Numéro de demande
- EP13728110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 7042012 22.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001569 28.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/189564 27.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
BUCHBERGER, Günther
A-4540 Bad Hall, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.