ABGASBEHANDLUNGSSYSTEM (ATS) BASIEREND AUF EINEM PM-KATALYSATORFILTER
Brevet européen · EP2880290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880290
- Numéro de demande
- EP13755975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 12178643 31.07.2012EP 12178646 31.07.2012EP 12178647 31.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066089 31.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/020064 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
I-10034 Chivasso, IT
I-12020 Cartignano, IT
I-10139 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.