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Brevet européen · EP2880334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880334
Numéro de demande
EP12747994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2012
Publié
10 juin 2015
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/08 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
B66C 1/66 (2006.01)
F16B 45/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/064972 31.07.2012
Publication PCT
WO2014/019614 06.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Pewag Austria GmbH

Mariazeller Straße 143, 8605 Kapfenberg, AT

Inventeur

IVANIC, Ranko

8600 Bruck an der Mur, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.