MÉTHODE D'INSPECTION D'UNE CHARGE À L'AIDE D'UN SYSTÈME DE DÉTECTION PAR TRANSMISSION DE RAYONS X

Brevet européen · EP2880467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880467
Numéro de demande
EP13744535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1257643 06.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066122 31.07.2013
Publication PCT
WO2014/023635 13.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 26 janv. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Smiths Heimann SAS, 36 rue Charles Heller, 94400 Vitry Sur Seine, France → Smiths Detection France S.A.S., 36 rue Charles Heller, 94400 Vitry-sur-Seine, France

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  4. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Smiths Detection France S.A.S.

36 rue Charles Heller, 94400 Vitry-sur-Seine, FR

Inventeur

DUMAY, Nicolas

F-78720 Dampierre en Yvelines, FR

GADI, Najib

F-77820 Le Chatelet en Brie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.