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Brevet européen · EP2880487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880487
Numéro de demande
EP13747813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012213685 02.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066103 31.07.2013
Publication PCT
WO2014/020073 06.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

DOBSCHAL, Hans-Jürgen

99510 Kleinromstedt, DE

LINDIG, Karsten

99084 Erfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.