SYSTEME DE DETECTION DE MODIFICATION D'UNE PILE D'APPEL DE SOUS-PROGRAMME

Brevet européen · EP2880588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880588
Numéro de demande
EP13756638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
28 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/52 (2013.01)
G06F 21/71 (2013.01)
G06F 11/28 (2006.01)
Priorité
FR 1257635 06.08.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051854 31.07.2013
Publication PCT
WO2014/023894 13.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

GALDO, Florian

13590 Meyreuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.