SYSTEME DE DETECTION DE MODIFICATION D'UNE PILE D'APPEL DE SOUS-PROGRAMME
Brevet européen · EP2880588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880588
- Numéro de demande
- EP13756638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/52 (2013.01)G06F 21/71 (2013.01)G06F 11/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1257635 06.08.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051854 31.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/023894 13.02.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
GALDO, Florian
13590 Meyreuil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.