PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE PREFORME D'AUBE

Brevet européen · EP2880629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880629
Numéro de demande
EP13756651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1257613 03.08.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051868 01.08.2013
Publication PCT
WO2014/020288 06.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

MAROLLE, Philippe

F-77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

LEROYER, Bertrand, Pierre, Martin

F-77550 Moissy Cramayel Cedex, FR

LEONETTI, Claude

F-91080 Courcouronnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.