AKTIVE KÜHLUNG EINES MOTORS
Brevet européen · EP2880746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880746
- Numéro de demande
- EP13739970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 5/18 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107107 02.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065098 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/019854 06.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 20 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 20.01.2020
1 entrée antérieure
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
74673 Mulfingen, DE
97980 Bad Mergentheim-Rengershausen, DE
97944 Boxberg-Schwabhausen, DE
74635 Kupferzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.