ROTOR D'ALTERNATEUR
Brevet européen · EP2880747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880747
- Numéro de demande
- EP13773395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/04 (2016.01)
- Priorité
- FR 1257502 01.08.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/056147 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/020510 06.02.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
VOHLGEMUTH, Patrick
F-16110 La Rochefoucauld, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.