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Brevet européen · EP2880781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880781
Numéro de demande
EP13825253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 92/20 (2009.01)
Priorité
US 201261679627 P 03.08.2012
US 201213729117 28.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/044139 04.06.2013
Publication PCT
WO2014/021984 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 10 juil. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  7. 2 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.05.2020

  8. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

1 entrée antérieure
  1. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

HEO, Youn Hyoung

Seoul 150-705, KR

ZHANG, Yujian

Beijing 100081, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.