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Brevet européen · EP2880890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880890
Numéro de demande
EP13824921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 16/28 (2009.01)
H04W 24/10 (2009.01)
Priorité
US 201261679627 P 03.08.2012
US 201313733110 02.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/048360 27.06.2013
Publication PCT
WO2014/022038 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 10 juil. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  7. 2 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.05.2020

  8. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

CHOU, Joey

Scottsdale, Arizona 85258, US

MENA, Jorge

Moreno Valle, California 92553, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.