REKONFIGURATION EINES DISKONTINUIERLICHEN EMPFANGS (DRX)
Brevet européen · EP2880951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880951
- Numéro de demande
- EP13826299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 76/04 (2009.01)H04W 52/02 (2009.01)H04W 72/04 (2009.01)
- Priorité
- US 201261679627 P 03.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/053589 05.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/022847 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 juil. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 2 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.05.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
2 entrées antérieures
- 9 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Portland, Oregon 97229, US
Hillsboro, Oregon 97124, US
Santa Clara, CA 95054, US
Hillsboro, Oregon 97124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.