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Brevet européen · EP2880975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2880975
Numéro de demande
EP14193782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
3 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
A01K 89/027 (2006.01)
Priorité
JP 2013238561 19.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Inventeur

Saito, Kei

Osaka, 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.