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Brevet européen · EP2880994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880994
- Numéro de demande
- EP12882383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2012
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/22 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61K 38/01 (2006.01)A23L 33/17 (2016.01)A23L 33/18 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069391 31.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/020675 06.02.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
OHMACHI, Aiko
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
MATSUYAMA, Hiroaki
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
MORITA, Yoshikazu
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
ISHIDA, Yuko
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
NARA, Takayuki
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
KATO, Ken
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
SERIZAWA, Atsushi
Sapporo-shi Hokkaido 065-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.