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Brevet européen · EP2881093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881093
Numéro de demande
EP13825934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
22 juil. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 7/03 (2006.01)
F24V 30/00 (2018.01)
A61F 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012171066 01.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/070497 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/021269 06.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

NISHIOKA, Daisuke

Osaka-shi Osaka 532-0033, JP

TANAKA, Hiromichi

Osaka-shi Osaka 532-0033, JP

YASUDA, Yuki

Osaka-shi Osaka 532-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.