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Brevet européen · EP2881138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881138
Numéro de demande
EP13825662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
9 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/00 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/162 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
A61M 39/28 (2006.01)
Priorité
JP 2012171229 01.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/070782 31.07.2013
Publication PCT
WO2014/021390 06.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

OKIYAMA Tadashi

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.