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Brevet européen · EP2881220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881220
Numéro de demande
EP12787035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2012
Publié
10 juin 2015
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 39/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2012/070609 06.08.2012
Publication PCT
WO2014/023855 13.02.2014
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

IRIBARREN ARISTIZABAL, Ibon

E-20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

IBARRA GARCÉS, Jorge

E-20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

AYESTARÁN LAZCANO, Francisco

E-20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.