Seilschwebebahn

Brevet européen · EP2881300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881300
Numéro de demande
EP13196016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 13.09.2016

  3. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Bartholet Ropeways AG

Bartholet Maschinenbau AG

Lochriet, 8890 Flums

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Chapuis, Nicolas

38410 Chamrousse, FR

Becquet, Pierre

8880 Walenstadt

Menzi, Markus

8757 Filzbach

Kuster, Toni

7310 Bad Ragaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.