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Brevet européen · EP2881355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881355
Numéro de demande
EP13826094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012168499 30.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/070457 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/021254 06.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Kazumitsu

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

SANO, Hiroki

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

KOSUGA, Kosuke

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.