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Brevet européen · EP2881356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881356
- Numéro de demande
- EP13826534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/26 (2006.01)B66D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012168498 30.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/070458 29.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/021255 06.02.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
KOSUGA, Kosuke
Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP
SANO, Hiroki
Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP
ISHIKAWA, Kazumitsu
Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.