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Brevet européen · EP2881509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881509
Numéro de demande
EP14002667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/74 (2006.01)
D01G 15/46 (2006.01)
D01G 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013113493 04.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  3. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Trützschler GmbH & Co. KG

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Inventeur

Döring, Reinhold

48249 Dülmen, DE

Thomßen, Sven

28790 Schwanewede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.