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Brevet européen · EP2881516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881516
Numéro de demande
EP14004040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 déc. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E01C 19/28 (2006.01)
E01C 19/35 (2006.01)
E01C 19/38 (2006.01)
Priorité
DE 102013020690 03.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 26 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

  6. 8 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  7. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

BOMAG GmbH

Hellerwald, 56154 Boppard, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Erdmann, Peter

56281 Emmelshausen, DE

Laugwitz, Niels

56112 Lahnstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.