Bodenplatte

Brevet européen · EP2881519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881519
Numéro de demande
EP14185939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B32B 25/18 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
E04F 15/06 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 102013113538 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Queck, Volker

08328 Stützengrün, DE

Inventeur

Queck, Volker

08328 Stützengrün, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.