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Brevet européen · EP2881526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881526
Numéro de demande
EP14003936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04H 15/36 (2006.01)
A01K 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 14003704 04.11.2014
DE 202013009884 U 09.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

JoPe GmbH

Allgäuweg 10, 87653 Eggenthal, DE

Inventeur

RATKA, Johann

83457 Unterneukirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.