Trägerplatte für Bremsbelag einer Scheibenbremse

Brevet européen · EP2881611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881611
Numéro de demande
EP14170097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/092 (2006.01)
F16D 69/04 (2006.01)
Priorité
BR 102013031407 06.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

FRAS-LE S/A

Fras-Le S.A.

Rodovia RS 122, Km 66, 1, no. 10945, 95115-970 Caxias do Sul - RS, BR

Inventeur

Athaydes de Vargas, Vinicius

95099-350 Caxias do Sul - RS, BR

Gilberto Lamb, Ricardo

95795-000 São Vendelino - RS, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.