Müllaufgabevorrichtung
Brevet européen · EP2881663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881663
- Numéro de demande
- EP13005687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23G 5/44 (2006.01)F23K 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hitachi Zosen Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich → Kanadevia Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 16 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 17 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2016
1 entrée antérieure
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Mandataire
8034 Zürich
Inventeur
CH-5070 Frick
CH-8222 Beringen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.