Chaussée d'horlogerie
Brevet européen · EP2881803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881803
- Numéro de demande
- EP13196153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.10.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Beugin, Stéphane
39220 Les Rousses, FR
Villard, Gaëtan
CH-1344 L'Abbaye
Germond, Lucien
1422 Grandson
Karapatis, Polychronis Nakis
CH-1324 Premier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.