ENSEMBLE SPIRAL-PITON D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2881804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2881804
Numéro de demande
EP14194961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
2 août 2017
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 18/06 (2006.01)
Priorité
EP 13196153 09.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

  6. 2 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

MONTRES BREGUET S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Villard, Gaëtan

1344 L'Abbaye

Germond, Lucien

1422 Grandson

Karapatis, Polychronis Nakis

1324 Premier

Beugin, Stéphane

39220 Les Rousses, FR

Maréchal, Sylvain

39220 Bois-d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.