Procédé de fabrication d'un composant horloger
Brevet européen · EP2881808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881808
- Numéro de demande
- EP14195947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/18 (2006.01)B23K 26/362 (2014.01)B23K 26/402 (2014.01)B44C 1/22 (2006.01)B23K 26/0622 (2014.01)B23K 103/16 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195421 03.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 24 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.09.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.