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Brevet européen · EP2882002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882002
Numéro de demande
EP13826194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/62 (2010.01)
H01L 33/64 (2010.01)
H01L 25/075 (2006.01)
Priorité
JP 2012168521 30.07.2012
JP 2012168522 30.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/067494 26.06.2013
Publication PCT
WO2014/021030 06.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

YOKOKAWA, Yoshihisa

Himeji-shi Hyogo 671-0224, JP

KANAHASHI, Yoshihiro

Himeji-shi Hyogo 671-0224, JP

MORI, Manabu

Himeji-shi Hyogo 671-0224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.