Motorsteuerung

Brevet européen · EP2882095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882095
Numéro de demande
EP14195199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
10 juin 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 29/02 (2016.01)
H02P 21/00 (2016.01)
Priorité
JP 2013252260 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shibadaimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

IHI Aerospace Co., Ltd.

1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-Ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

Ohta, Yoshito

Tokyo 105-8564, JP

Onishi, Keisuke

Tokyo 105-8564, JP

Oyori, Hitoshi

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.