PROCÉDÉ D'ABAISSEMENT DE LA VISCOSITÉ DE SOLUTIONS DE PROTÉINES À CONCENTRATION ÉLEVÉE

Brevet européen · EP2882452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882452
Numéro de demande
EP13747842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
26 avr. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/395 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/18 (2017.01)
C07K 16/24 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/22 (2006.01)
Priorité
US 201261682003 P 10.08.2012
FR 1257775 10.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066685 09.08.2013
Publication PCT
WO2014/023816 13.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

ADOCIA

Adocia

115, Avenue Lacassagne, 69003 Lyon, FR

Inventeur

DAUTY, Emmanuel

F-69004 Lyon, FR

BALLET, Thomas

92160 ANTONY, FR

SOULA, Rémi

69330 Meyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.