DRUCKSTEUERUNG IN FLUIDSYSTEMEN

Brevet européen · EP2882509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882509
Numéro de demande
EP13827576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
8 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B01D 29/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
F16K 99/00 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US 201261681881 P 10.08.2012
US 201361841491 P 01.07.2013
Demande PCT
PCT/US2013/054312 09.08.2013
Publication PCT
WO2014/026098 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  7. 19 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  8. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Massachusetts Institute of Technology

77 Massachusetts Avenue, Cambridge, MA 02139, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

JENSEN, Klavs, F.

Lexington, MA 02421, US

WEERANOPPANANT, Nopphon

Cambridge, MA 02139, US

CLAYTON, Alexander, P.

Mascoutac, IL 62258, US

ADAMO, Andrea

Cambridge, MA 02139, US

HEIDER, Patrick, Louis

Midland, MI 48642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.