AUSWUCHT- ODER MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2882554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882554
- Numéro de demande
- EP13747848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107331 09.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066699 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/023822 13.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
HAIMER, Franz
86568 Igenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.