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Brevet européen · EP2882602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882602
Numéro de demande
EP13711791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/58 (2006.01)
B60G 21/073 (2006.01)
B60G 15/02 (2006.01)
B60G 15/08 (2006.01)
B60G 15/06 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
Priorité
US 201213568612 07.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029532 07.03.2013
Publication PCT
WO2014/025388 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

BATSCH, Christopher, J.

Naperville, IL 60565, US

BRANNIGAN, Michael

Narberth, PA 19072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.