VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP2882662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882662
- Numéro de demande
- EP13747845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012007857 U 09.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066692 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/023818 13.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 25 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 13.09.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
6820 Tulbagh, ZA
72138 Kirchentellinsfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.