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Brevet européen · EP2882698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882698
- Numéro de demande
- EP13739346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 111/28 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 38/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 6862012 14.06.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/050120 12.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/185161 19.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Geolyth Mineral Technologie GmbH, Johann Roithner Strasse 131, 4050 Traun, Autriche → Miralis GmbH, Johann-Roithner-Strasse 131, 4050 Traun
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.02.2021
2 entrées antérieures
- 8 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
A-4050 Traun, AT
A-4050 Traun, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.