TOCOPHEROLE MIT ERHÖHTER FARBSTABILITÄT

Brevet européen · EP2882730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882730
Numéro de demande
EP13748031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
Priorité
EP 12180088 10.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066820 12.08.2013
Publication PCT
WO2014/023849 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

WILDERMANN, Angela

CH-4002 Basel

EBNER, Niklas

CH-4002 Basel

STAEUBLE, Viktor

CH-4002 Basel

WEYLAND, Andreas

CH-4002 Basel

DOORNENBAL, Otto

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.